DROUOT T.S.E BAGNOLET

À 10H du lot 1 à 201

GRAVURES, TIRAGES, SCULPTURES

LIVRES, REVUES, PAPIERS, PHOTOS

FIGURINES, MAQUETTES, JOUETS

ORDRES DE CHEVALERIE, DÉCORATIONS, INSIGNES

À 14H15 du lot 202 à 459

ARMES BLANCHES, BAÏONNETTES

ARMES À FEU

COIFFURES, UNIFORMES, ÉQUIPEMENTS, DIVERS

ATTENTION : Clôture des ordres d'achat la veille au soir 12 novembre à 18h

COMMISSAIRE-PRISEUR

Christophe JORON-DEREM

Agrément du CVV n° : 2002-401

46, rue Sainte-Anne - 75002 Paris

Tél. : +33 (0)1.40.20.02.82

contact@joron-derem.fr

CONTACTS ÉTUDE

Julie DISCAZEAUX

Charles-Alban de PONTANEL

Bénédicte ZAKINE

Tel : + 33 (0)1.40.20.02.82

contact@joron-derem.fr

ATTENTION

Le matériel allemand affiché sur le site sont des pièces de collection, destinées principalement aux collectionneurs, musées, métiers du théâtre et du cinéma, et n'ont pas pour objet de faire l'apologie d'une idéologie ou d'un parti politique, passé ou présent. Enfin nous rappelons que le port ou l'exhibition d'uniformes, d'insignes ou d'emblèmes rappelant ceux d'organisations ou de personnes responsables de crimes contre l'humanité est interdit.

EXPERTS :

Gaëtan BRUNEL - Expert CEA

40 avenue de Ségur

75015 PARIS

Tél : 33 (0)1.45.67.12.81

e-mail : gaetan.brunel@carces.eu

Lots 1 à 459

EXPOSITIONS PUBLIQUES :

DROUOT T.S.E BAGNOLET - 44, rue Louis David, 93170 BAGNOLET

Mercredi 12/11 de 10h à 18h (lots 1 à 919)

Jeudi 13/11 de 10h à 18h (lots 460 à 919)

Vendredi 14/11 de 10h à 12h (lots 661 à 919)

Tél. : +33(0)1.49.93.12.33

www.joron-derem.com - www.drouot.com

CATALOGUES EN LIGNE

www.joron-derem.com

www.drouot.com

L'ENSEMBLE DES LOTS SERONT A RETIRER, APRES COMPLET PAIEMENT, AU MAGASINAGE DE L'HÔTEL DROUOT

Conditions et tarifs du magasinage Drouot Bagnolet.

Merci de bien vouloir communiquer à vos acheteurs les informations suivantes dans les conditions de ventes.

Les lots peuvent être enlevés gratuitement en salle jusqu’à 17h30 le jour de la vente et le lendemain de la vente jusqu’à 12H.

Passé ce délai, les lots ne faisant pas l’objet d’une prise en charge par l’Opérateur de vente sont stockés au service DROUOT BAGNOLET MAGASINAGE, aux tarifs suivants* :

- Frais de dossier/ lot : selon nature du lot

- Frais de stockage et d’assurance/ lot : à partir du 3éme jour ouvré, selon la nature du lot.

Attention : les lots ne sont remis que sur présentation du bordereau de vente acquitté et après paiement des frais de dossier et stockage éventuels

Contact :

DROUOT MAGASINAGE :

36-56 rue LOUIS David

93170 Bagnolet

Du lundi au vendredi - Sans rendez-vous

09H00 – 12h30 / 14h00 – 17h30

Mail : magasinagebagnolet@drouot.com

Tel : 01.49.93.12.31.

Par dérogation à la loi du 31 décembre 1903, l’adjudicataire reconnaît et accepte que les biens qui n'auront pas été retirés par ses soins dans le délai de trois mois seront considérés comme abandonnés et pourront être vendus après dépôt d’une requête au tribunal et que Drouot n’aura pas à attendre un an pour procéder à leur vente aux enchères conformément à la loi du 31 décembre 1903.

Par conséquent, il est rappelé que les objets qui n’auront pas été retirés dans le délai de trois mois pourront être remis en vente afin de couvrir les frais de magasinage.

Par extension conventionnelle de la loi du 31 décembre 1903 qui permet uniquement d’obtenir la vente des objets abandonnés mais n’ouvre pas le droit au dépositaire d’en demander en justice le droit de les détruire, l’adjudicataire reconnaît expressément que les biens d’une faible valeur marchande (c’est-à-dire les biens d’une valeur d’acquisition par l’adjudicataire de moins de 50 euros) qui n'auraient pas été retirés par ses soins dans un délai de six mois seront considérés comme définitivement abandonnés par l’adjudicataire. La propriété de ces biens reviendra alors à TSE, qui pourra les détruire après information par LRAR resté sans réponse pendant un mois, et ce sans avoir à solliciter d’ordonnance du juge visée à l’article 2 de la loi du 31 décembre 1903 concernant la vente de biens abandonnées. En tout état de cause, en cas de destruction, l’adjudicataire ne pourra en aucun cas invoquer un quelconque préjudice supérieur au prix d’acquisition par l’adjudicataire du bien détruit

CONDITIONS DE LA VENTE

= La participation aux enchères implique l’acceptation inconditionnelle des présentes conditions de vente.

= Elle est faite au comptant. Les acquéreurs paieront en sus de l’adjudication, le prix principal augmenté des frais légaux : 25% H.T. (30% T.T.C - TVA à 20%) y compris pour les ventes de livres avec une TVA à 5,5%.

= Les achats effectués par l’intermédiaire du service Drouot Live sont majorés de 1,5 % HT

= Les clients non résidents en France ne pourront prendre livraison de leur achat qu’après un règlement bancaire par télex ou SWIFT.

= La livraison de l’objet pourra être différée jusqu’à l’encaissement du chèque ou du virement.

= Il est conseillé aux adjudicataires de procéder à un enlèvement de leurs lots dans les meilleurs délais afin d’éviter les frais de manutention et de gardiennage qui sont à leur charge.

= Le magasinage n’engage pas la responsabilité du commissaire-priseur à quelque titre que ce soit. Les adjudicataires pourront obtenir tout renseignement concernant la livraison et l’expédition de leurs acquisitions à la fin de la vente.

= Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte des biens mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée. Sur demande, avant la vente, un “condition report” descriptif sera communiqué.

= Les acquéreurs potentiels sont invités à examiner les biens pouvant les intéresser avant la vente aux enchères, et notamment pendant les expositions. L’Etude Joron-Derem se tient à la disposition des acquéreurs potentiels pour leur fournir des rapports sur l’état des lots.

= Les descriptions des lots résultant des catalogues, des rapports, des étiquettes et des indications ou annonces verbales ne sont que l’expression par L’Etude Joron-Derem de sa perception du lot, mais ne sauraient constituer la preuve d’un fait.

= Les indications données par L’Etude Joron-Derem sur l’existence d’une restauration, d’un accident ou d’un incident affectant le lot, sont exprimées pour faciliter son inspection par l’acquéreur potentiel et restent soumises à son appréciation personnelle ou à celle de son expert. L’absence d’indication d’une restauration, d’un accident ou d’un incident dans le catalogue, les rapports, les étiquettes ou verbalement, n’implique nullement qu’un bien soit exempt de tout défaut présent, passé ou réparé. Inversement la mention de quelque défaut n’implique pas l’absence de tous autres défauts.

= La vente est réglée par les garanties en vigueur des Commissaires-Priseurs français à la date de la vacation. Les dimensions et poids ne sont donnés qu’à titre indicatif. Les réparations d’entretien ne sont pas signalées. Aucune réclamation n’est acceptée quant à l’état sous la dorure, la peinture, les laques ou les vernis.

Les rentoilages, parquetages et vernissages sont considérés comme des mesures de conservation.

= Réserve étant également faite pour les clés, serrures, bronzes, ferrures qui auraient été remplacés à une époque indéterminée et qui ne sont pas garantis.

= Le plus offrant et le dernier enchérisseur sera l’adjudicataire.

= Le Commissaire-priseur et les Experts se chargent d’exécuter tous les ordres d’achat qui leur sont confiés, en particulier pour les amateurs ne pouvant assister à la vente.

= Dans l’impossibilité de se rendre à la vente, un acheteur peut confier un ordre d’achat à l’étude. L’étude décline toute responsabilité quant à l’exécution des ordres d’achat.

= Si vous souhaitez enchérir par téléphone, veuillez en faire impérativement, au plus tard 48h avant la vente, la demande par écrit ou par mail accompagnée d’un chèque libellé à l’ordre de l’étude Joron-Derem ainsi que la copie d’une pièce d’identité en cour de validité.

= Dès adjudication, l’objet sera sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire.

= L’acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions et l’étude Joron-Derem décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet pourrait encourir et ceci dès l’adjudication prononcée. La formalité de licence d’exportation peut requérir un délai de 5 à 10 semaines, celui-ci pouvant être sensiblement réduit selon la rapidité avec laquelle l’acquéreur précisera ses instructions à l’étude Joron-Derem.

= Tout enchérisseur est censé agir pour son propre compte sauf dénonciation préalable de sa qualité de mandataire pour le compte d’un tiers, acceptée par la SARL Christophe JORON-DEREM.

= Tout acquéreur de l’Union européenne, identifié à la TVA, doit, au moment de la vente, indiquer son numéro d’identification en vue d’une livraison intracommunautaire justifiée par l’expédition vers l’autre Etat membre et dispose de trente jours pour régulariser.

= L’acquéreur non communautaire doit signaler, lors de la vente, son intention d’exporter et dispose de 30 jours pour faire parvenir les justificatifs de l’exportation.

= Le Commissaire-Priseur décline toute responsabilité sur les conséquences juridiques et fiscales d’une fausse déclaration de l’acquéreur.

= L’adjudicataire reconnaît :

= Devenir propriétaire et responsable des lots dès adjudication.

= Assumer les risques et frais de la manutention et du magasinage.

= La délivrance de lots ne se fait qu’après encaissement des fonds.

= Les acquéreurs potentiels sont invités à examiner les biens pouvant les intéresser avant la vente aux enchères, et notamment pendant les expositions. L’Etude Joron-Derem se tient à la disposition des acquéreurs potentiels pour leur fournir des rapports sur l’état des lots.

= Les descriptions des lots résultant du catalogue, des rapports, des étiquettes et des indications ou annonces verbales ne sont que l’expression par L’Etude Joron-Derem de sa perception du lot, mais ne sauraient constituer la preuve d’un fait.

= Les indications données par L’Etude Joron-Derem sur l’existence d’une restauration, d’un accident ou d’un incident affectant le lot, sont exprimées pour faciliter son inspection par l’acquéreur potentiel et restent soumises à son appréciation personnelle ou à celle de son expert. L’absence d’indication d’une restauration d’un accident ou d’un incident dans le catalogue, les rapports, les étiquettes ou verbalement, n’implique nullement qu’un bien soit exempt de tout défaut présent, passé ou réparé. Inversement la mention de quelque défaut n’implique pas l’absence de tous autres défauts.

= Les lots en provenance hors UE (précédés d’un astérisque *) sont vendus sous le régime de l’importation temporaire en France : une TVA à l’importation additionnelle de 5,5% du prix d’adjudication sera prélevée en sus des frais habituels à la charge de l’acquéreur. Ces frais additionnels seront remboursés à l’acquéreur sur présentation d’une preuve d’exportation hors de l’Union européenne dans les délais légaux.

= Un tiret devant le numéro de lot indique que ce numéro appartient à une personne travaillant pour l’étude

= Dans le cas d’achat de lot en ivoire ou en corne, l’adjudicataire mandate en son nom la déclaration d’achat prévue à l’article 2bis de l’arrêté du 16 août 2016 relatif à l’interdiction du commerce d’éléphant et de corne de rhinocéros

= Magasinage à la charge des adjudicataire après la vente, au tarif pratiqué par l’Hôtel Drouot

= Tout bordereau d’adjudication demeuré impayé auprès de la maison de ventes Christophe Joron-Derem ou ayant fait l’objet d’un retard de paiement est susceptible d’inscription au fichier TEMIS.