Orfèvrerie, Objets d'art, Dessins, Gravures, Peintures anciennes, modernes et contemporaines, Armes anciennes et modernes, Horlogerie, Sculpture, Mobilier classique et moderne

ORFÈVRERIE, OBJETS D'ART, DESSINS, GRAVURES, PEINTURES ANCIENNES, MODERNES ET CONTEMPORAINES, ARMES ANCIENNES ET MODERNES, HORLOGERIE, SCULPTURE, MOBILIER CLASSIQUE ET MODERNE

Clôture des enchères le 11 février 2024 à partir de 21h00

Les acquéreurs paieront en sus de l’adjudication, le prix principal augmenté des frais légaux : 25% H.T. (30% T.T.C.) + 3% H.T. de commission Online sur les lots adjugés en ligne

Les lots sont décrits et vendus en l'état. Aucun rapport de condition ne sera délivré. Les lots sont visibles à l'Etude : 46, rue Sainte-Anne, 75002 PARIS

L’Étude Christophe JORON-DEREM ne se chargera pas d’envoyer les lots achetés par le client. 

Après réception du bordereau d'adjudication et du paiement auprès de l’Étude Christophe JORON-DEREM, les lots seront à retirer à l'Etude au 46, rue Sainte-Anne, 75002 PARIS, uniquement sur RDV du lundi au vendredi de 9h30 à 13h et de 14h30 à 18h. Aucune aide manutentionnaire ne sera apportée par le personnel de l'Etude.

ATTENTION :

Lots 135, 137 à 141 : Délivrances après-vente à l’Armurerie JEANNOT

9, rue Louise Michel, 92300 LEVALLOIS-PERRET - +33.(0)1.47.57.53.20 - armurerie.jeannot@wanadoo.fr

Délivrances sur rendez-vous, après complet paiement des achats, à partir du 12 février 2024.

Pour tout enchérisseur sur ces lots de Catégorie C :

« Arme de catégorie C soumise à déclaration. L’acquéreur devra présenter une pièce d’identité, son permis de chasser français et validation en cours ou licence de tir française en cours de validité et tamponnée par le médecin. Les personnes étrangères n’ayant pas ces papiers devront se faire représenter par un armurier (Armurerie JEANNOT, Levallois-Perret) pour l’achat. Le détenteur de permis de chasser devra avoir ouvert son compte SIA au préalable».

En vertu de l’article R313-22 du Code de la sécurité intérieure et du décret n°2018-542 DU 29 JUIN 2018 relatif au régime de la fabrication, du commerce, de l’acquisition et de la détention des armes, la remise des armes acquises est subordonnées à la consultation préalable du Fichier National des Interdits d’acquisition et de détention d’armes (Fichier FINIADA) par un armurier que l’organisateur de la vente mandate à cet effet (Armurerie JEANNOT, Levallois-Perret). Ce coût est de 25 € HT par arme à déclarer et sera pris en charge par l’acquéreur. »

CONTACTS ÉTUDE :

Julie DISCAZEAUX

Marcos ELIADES

Tel : + 33 (0)1.40.20.02.82

contact@joron-derem.fr

COMMISSAIRES-PRISEURS :

Christophe JORON-DEREM

Isabelle AUFAUVRE

Marcos ELIADES

Agrément du CVV n° : 2002-401

46, rue Sainte-Anne

75002 Paris

Tél. : +33 (0)1.40.20.02.82

contact@joron-derem.fr

www.joron-derem.com

www.drouot.com

CONDITIONS DE LA VENTE

= La participation aux enchères implique l’acceptation inconditionnelle des présentes conditions de vente.

= Elle est faite au comptant. Les acquéreurs paieront en sus de l’adjudication, le prix principal augmenté des frais légaux : 25% H.T. (30% T.T.C.) + 3% H.T. de commission sur les lots adjugés en ligne

= Les clients non résidents en France ne pourront prendre livraison de leur achat qu’après un règlement bancaire par télex ou SWIFT.

= La livraison de l’objet pourra être différée jusqu’à l’encaissement du chèque ou du virement.

= Il est conseillé aux adjudicataires de procéder à un enlèvement de leurs lots dans les meilleurs délais afin d’éviter les frais de manutention et de gardiennage qui sont à leur

charge.

= Le magasinage n’engage pas la responsabilité du commissaire-priseur à quelque titre que ce soit. Les adjudicataires pourront obtenir tout renseignement concernant la

livraison et l’expédition de leurs acquisitions à la fin de la vente.

= Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte des biens mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée. Sur

demande, avant la vente, un “condition report” descriptif sera communiqué.

= Les acquéreurs potentiels sont invités à examiner les biens pouvant les intéresser avant la vente aux enchères, et notamment pendant les expositions. L’Etude Joron-Derem se

tient à la disposition des acquéreurs potentiels pour leur fournir des rapports sur l’état des lots.

= Les descriptions des lots résultant des catalogues, des rapports, des étiquettes et des indications ou annonces verbales ne sont que l’expression par L’Etude Joron-Derem de

sa perception du lot, mais ne sauraient constituer la preuve d’un fait.

= Les indications données par L’Etude Joron-Derem sur l’existence d’une restauration, d’un accident ou d’un incident affectant le lot, sont exprimées pour faciliter son

inspection par l’acquéreur potentiel et restent soumises à son appréciation personnelle ou à celle de son expert. L’absence d’indication d’une restauration, d’un accident ou

d’un incident dans le catalogue, les rapports, les étiquettes ou verbalement, n’implique nullement qu’un bien soit exempt de tout défaut présent, passé ou réparé. Inversement la

mention de quelque défaut n’implique pas l’absence de tous autres défauts.

= La vente est réglée par les garanties en vigueur des Commissaires-Priseurs français à la date de la vacation. Les dimensions et poids ne sont donnés qu’à titre indicatif. Les réparations

d’entretien ne sont pas signalées. Aucune réclamation n’est acceptée quant à l’état sous la dorure, la peinture, les laques ou les vernis.

Les rentoilages, parquetages et vernissages sont considérés comme des mesures de conservation.

= Réserve étant également faite pour les clés, serrures, bronzes, ferrures qui auraient été remplacés à une époque indéterminée et qui ne sont pas garantis.

= Le plus offrant et le dernier enchérisseur sera l’adjudicataire.

= Le Commissaire-priseur et les Experts se chargent d’exécuter tous les ordres d’achat qui leur sont confiés, en particulier pour les amateurs ne pouvant assister à la vente.

= Dans l’impossibilité de se rendre à la vente, un acheteur peut confier un ordre d’achat à l’étude. L’étude décline toute responsabilité quant à l’exécution des ordres d’achat.

= Si vous souhaitez enchérir par téléphone, veuillez en faire impérativement, au plus tard 48h avant la vente, la demande par écrit ou par mail accompagnée d’un chèque libellé à l’ordre de

l’étude Joron-Derem ainsi que la copie d’une pièce d’identité en cour de validité.

= Dès adjudication, l’objet sera sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire.

= L’acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions et l’étude Joron-Derem décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet pourrait encourir et

ceci dès l’adjudication prononcée. La formalité de licence d’exportation peut requérir un délai de 5 à 10 semaines, celui-ci pouvant être sensiblement réduit selon la rapidité avec

laquelle l’acquéreur précisera ses instructions à l’étude Joron-Derem.

= Tout enchérisseur est censé agir pour son propre compte sauf dénonciation préalable de sa qualité de mandataire pour le compte d’un tiers, acceptée par la SARL Christophe

JORON-DEREM.

= Tout acquéreur de l’Union européenne, identifié à la TVA, doit, au moment de la vente, indiquer son numéro d’identification en vue d’une livraison

intracommunautaire justifiée par l’expédition vers l’autre Etat membre et dispose de trente jours pour régulariser.

= L’acquéreur non communautaire doit signaler, lors de la vente, son intention d’exporter et dispose de 30 jours pour faire parvenir les justificatifs de l’exportation.

= Le Commissaire-Priseur décline toute responsabilité sur les conséquences juridiques et fiscales d’une fausse déclaration de l’acquéreur.

= L’adjudicataire reconnaît :

= Devenir propriétaire et responsable des lots dès adjudication.

= Assumer les risques et frais de la manutention et du magasinage.

= La délivrance de lots ne se fait qu’après encaissement des fonds.

= Les acquéreurs potentiels sont invités à examiner les biens pouvant les intéresser avant la vente aux enchères, et notamment pendant les expositions. L’Etude Joron-Derem se

tient à la disposition des acquéreurs potentiels pour leur fournir des rapports sur l’état des lots.

= Les descriptions des lots résultant du catalogue, des rapports, des étiquettes et des indications ou annonces verbales ne sont que l’expression par L’Etude Joron-Derem de

sa perception du lot, mais ne sauraient constituer la preuve d’un fait.

= Les indications données par L’Etude Joron-Derem sur l’existence d’une restauration, d’un accident ou d’un incident affectant le lot, sont exprimées pour faciliter son

inspection par l’acquéreur potentiel et restent soumises à son appréciation personnelle ou à celle de son expert. L’absence d’indication d’une restauration d’un accident ou

d’un incident dans le catalogue, les rapports, les étiquettes ou verbalement, n’implique nullement qu’un bien soit exempt de tout défaut présent, passé ou réparé. Inversement la

mention de quelque défaut n’implique pas l’absence de tous autres défauts.

= Les lots en provenance hors UE (précédés d’un astérisque *) sont vendus sous le régime de l’importation temporaire en France : une TVA à l’importation additionnelle

de 5,5% du prix d’adjudication sera prélevée en sus des frais habituels à la charge de l’acquéreur. Ces frais additionnels seront remboursés à l’acquéreur sur présentation

d’une preuve d’exportation hors de l’Union européenne dans les délais légaux.

= Un tiret devant le numéro de lot indique que ce numéro appartient à une personne travaillant pour l’étude

= Dans le cas d’achat de lot en ivoire ou en corne, l’adjudicataire mandate en son nom la déclaration d’achat prévue à l’article 2bis de l’arrêté du 16 août 2016 relatif à l’interdiction

du commerce d’éléphant et de corne de rhinocéros

= Les achats effectués par l’intermédiaire du service DrouotLive sont majorés de 1,5% HT

= Magasinage à la charge des adjudicataire après la vente, au tarif pratiqué par l’Hôtel Drouot

= Tout bordereau d’adjudication demeuré impayé auprès de la maison de ventes Christophe Joron-Derem ou ayant fait l’objet d’un retard de paiement est susceptible d’inscription au fichier TEMIS.